REPLAY

16 MARS 2021


web-conf

#AMIANTE

Repérages et travaux sur voiries et réseaux


Objectif de la web-conférence

  • comprendre les enjeux (réglementation, domaine d’application, risques…) du repérages et travaux sur les voiries et les réseaux
  • s’informer sur les démarches à réaliser pour répondre à cette obligation
  • échanger en direct avec les experts sur votre projet (en fin de conférence)

Replay

Table ronde – Repérage amiante et travaux sur voirie : enjeux de la réglementation et norme NF X46-102

Avec BTP POLE SANTE TRAVAIL, OPPBTP, SYRTA

Repérage amiante en voirie : perception du risque et responsabilité

Avec PROTYS

Repérage amiante sur enrobés routiers : réglementation, prélèvement et coût des analyses

Avec GEOCAPA

Maîtrise d’oeuvre amiante : mission et enjeux

Avec MINOS GROUP


Le contexte

L’obligation du maître d’ouvrage (MOA) est d’évaluer les risques (amiante, mais aussi HAP) dans les enrobés bitumineux (Code du travail L.4511 et L.4531 et suivants et Code de l’environnement R.541-8 à R541-10).

La responsabilité du MOA est d’abord de regarder sa propre base documentaire, s’il a déjà procédé à un repérage à l’endroit précis où il prévoit de faire ses travaux. S’il n’en a pas, il peut s’adresser au gestionnaire de voirie pour voir si lui a quelque chose à communiquer. S’il n’y a rien, il doit procéder à un repérage et s’adresser à un diagnostiqueur pour le faire.

La loi Travail de 2016 a étendu l’obligation de recherche d’amiante à tous les types de travaux (article 113 de la loi n°2016-1088 du 8 août 2016). Le décret n°2017-899 du 9 mai 2017 vient préciser les conditions d’application de la loi et définit six domaines d’application.

Parmi eux, le domaine 2, « Autres immeubles tels que terrains, ouvrages de génie civil et infrastructures de transport » concerne la voirie.


Public

S’adresse à l’ensemble de la filière du traitement de l’amiante et ses donneurs d’ordres : maîtres d’ouvrages publics-privés, entreprises de travaux, opérateurs de retrait, diagnostiqueurs, laboratoires, prescripteurs…

Co-organisateurs

Partenaires conférenciers


Intervenants

Xavier Faure

Animateur Grand Circuit

Alexandre Neuraz

Responsable Marketing et Commercial Secteur Public
PROTYS

Thierry Ornaque

Gérant
GEOCAPA

Mohamed Ouerghi

Directeur
MINOS GROUP

Laurent Roquin

Administrateur SYRTA

Mickaël Veillet

Responsable d’opération amiante
OPPBTP

Christian Morel

Médecin du Travail et Médecin référent BTP
POLE SANTE TRAVAIL


Les autres dates du Grand Circuit

Le Grand Circuit #AMIANTE en bref

Le Grand Circuit #AMIANTE est le rendez-vous des maîtres d’ouvrages, des entreprises de travaux et de l’ensemble de la filière amiante. L’évènement réunit de nombreux experts, qui décryptent lors des conférences les sujets complexes que rencontrent la profession et les maîtres d’ouvrages. Par ces échanges de qualité, le Grand Circuit apporte les clés aux différentes parties pour mieux aborder la problématique amiante. + d’infos