Créateur de conférences éco-responsables

Décret Tertiaire et collectivités : Bâtiments Médico-sociaux et de santé

22 novembre 2022

3h

Organisé par

REPLAY

Table ronde : exemples et retours d’expérience dans les bâtiments médico-sociaux et de santé

Narjis MIMOUNI

Chef de projets énergies renouvelables et efficacité énergétique AREC

Dorothée HENIN

Référente Investissement et Développement durable à l’ARS Ile-de-France
Agence Régionale de Santé (ARS)

Xavier FAURE

Animateur
GRAND CIRCUIT

  • Échanges en table ronde sur les particularités de la rénovation par les collectivités des bâtiments médico-sociaux et de santé
  • Point sur l’actualité avec l’explosion du coût de l’énergie pour les collectivités
  • Retour sur les obligations de déclaration sur OPERAT des données de consommation dans le cadre du décret Tertiaire.

Avec

Narjis MIMOUNI
Chef de projets énergies renouvelables et efficacité énergétique AGENCE RÉGIONALE ÉNERGIE-CLIMAT (AREC)

Dorothée HENIN
Référente Investissement et Développement durable à l’ARS Ile-de-France AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ (ARS)

Xavier FAURE
Animateur du GRAND CIRCUIT


L’apport de la norme ISO 50001 pour réduire consommations énergétiques et dépenses

Béatrice POIRIER

Responsable du Pole Transition Ecologique
AFNOR CERTIFICATION

Alexis DE SOUSA FERNANDES

Responsable du Pole Chef de produit management environnemental (ISO 14001) et énergie (ISO 50001)
AFNOR CERTIFICATION

  • Retour sur les gisements d’économies d’énergie (gaz et électricité) en 2024 liées au plan de sobriété
  • Éléments de contexte réglementaire et opportunités : décret Tertiaire, obligation de certification ISO 50001, plan de sobriété…
  • Focus sur la certification ISO 50001, système de management de l’énergie : cadre méthodologique, prise en compte des énergies, mesure du résultat, plan d’action…
  • Complémentarité entre décret Tertiaire et certification ISO 50001.

Avec

Béatrice POIRIER
Responsable du Pole Transition Ecologique AFNOR CERTIFICATION

Alexis DE SOUSA FERNANDES
Chef de produit management environnemental (ISO 14001) et énergie (ISO 50001) AFNOR CERTIFICATION


Décret Tertiaire : récupération de l’historique des consommations et remontée des flux sur OPERAT. Aides à la priorisation des travaux

Frédéric COURAULT

Directeur Délégué Coordination et Grands Projets
ENEDIS

  • Présentation de l’accompagnement d’Enedis pour le flux et l’historique des consommations.
  • Illustration sous forme de mode d’emploi du fichier de demande d’historique de consommation annuelle sur la période 2011-2019.
  • Présentation de l’offre PRIORENO, proposé par Enedis avec la Banque des Territoires. Son objectif : fournir une vision du parc immobilier ; aider à la priorisation des rénovations de bâtiments publics ; aider à la décision et à la communication.
  • Présentation de l’accompagnement d’Enedis pour le flux et l’historique des consommations.
  • Illustration sous forme de mode d’emploi du fichier de demande d’historique de consommation annuelle sur la période 2011-2019.
  • Présentation de l’offre PRIORENO, proposé par Enedis avec la Banque des Territoires. Son objectif : fournir une vision du parc immobilier ; aider à la priorisation des rénovations de bâtiments publics ; aider à la décision et à la communication.

Avec

Frederic COURAULT
Directeur Délégué Coordination et Grands Projets ENEDIS


Accompagnement dans le cadre du Décret Tertiaire et financement des travaux (CEE) : exemple de travaux de centre hospitalier (AP-HP), d’EPHAD (enveloppe intégrée) et établissements médicaux sociaux

Ulysse BOSSUET

Responsable de Développement | Grands Comptes
HELLIO

  • Présentation des opérations de travaux pour les établissements médico-sociaux et bâtiments de santé (ITE, ITI, isolation de toiture, VMC, PAC, GTB, réseau de chaleur, calorifugeage des réseaux l’hydrauliques…).
  • Exemple chiffré d’une réalisation avec la rénovation d’une clinique
  • Retour sur décret BACS : régulation et pilotage des usages énergétiques
  • Cas du raccordement à un réseau de chaleur.
  • Présentation des opérations de travaux pour les établissements médico-sociaux et bâtiments de santé (ITE, ITI, isolation de toiture, VMC, PAC, GTB, réseau de chaleur, calorifugeage des réseaux l’hydrauliques…).
  • Exemple chiffré d’une réalisation avec la rénovation d’une clinique
  • Retour sur décret BACS : régulation et pilotage des usages énergétiques
  • Cas du raccordement à un réseau de chaleur.

Avec

Ulysse BOSSUET
Responsable de Développement | Grands Comptes HELLIO SOLUTIONS


Outils et plateforme de management de l’énergie pour massifier les économies d’énergie. Cas spécifique du sous-comptage dans les établissements de santé : focus sur le contrôle de la QAI et de la légionelle dans les centres hospitaliers et EPHAD

Xavier GOUNON

Directeur Marketing
ADVIZEO

  • Pourquoi et comment déployer une plateforme de management de l’énergie ?
  • Suivre le budget et la performance d’un parc de bâtiments.
  • Comparer les sites entre eux pour prioriser les actions;
  • Mise en place d’alertes pour mieux agir.
  • Mettre en oeuvre les actions et financer la démarche.
  • Analyser la performance énergétique d’un parc.
  • Pourquoi et comment déployer une plateforme de management de l’énergie ?
  • Suivre le budget et la performance d’un parc de bâtiments.
  • Comparer les sites entre eux pour prioriser les actions;
  • Mise en place d’alertes pour mieux agir.
  • Mettre en oeuvre les actions et financer la démarche.
  • Analyser la performance énergétique d’un parc.

Avec

Xavier GOUNON
Directeur Marketing ADVIZEO


Objectif

  • comprendre les enjeux de l’audit énergétique et les spécificités de la rénovation pour les bâtiments publics
  • connaître les spécificités des bâtiments médico-sociaux à travers des retours d’expérience
  • s’informer sur les solutions techniques pour améliorer la performance énergétique et remonter les données de consommation

Collectivités locales, gestionnaires de bureaux, entreprises, maitres d’ouvrage publics et privés, bureaux d’études, architectes…

Les établissements sanitaires et médico-sociaux sont soumis au dispositif Eco-Energie Tertiaire. À ce titre, ils doivent répondre aux obligations de réduction des consommations énergétiques selon un calendrier échelonné jusqu’en 2050.

Les établissements Médico-sociaux comprennent :

  • les Etablissements et Services d’Aide par le Travail (ESAT)
  • Les Foyers d’Hébergement pour travailleurs handicapés
  • Les Foyers Occupationnels (FO) ou Foyers de vie
  • Les Foyers d’Accueil Médicalisés (FAM)
  • Les Maisons d’Accueil Spécialisées (MAS)

Pour accompagner ces établissements, des dispositifs tels que le programme ACTEE ont été mis en place : Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique est un programme visant à financer et à mettre à disposition des outils d’aide à la décision pour aider les collectivités à développer des projets de rénovation énergétique des bâtiments publics. Deux domaines sont visés : l’efficacité énergétique des bâtiments publics et le remplacement des énergies fossiles par des systèmes énergétique performants et bas carbone.

Partenaires

Afnor-certification

Prochainement sur le Grand Circuit